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Conseil municipal du lundi 23 novembre 2020

Publié le mardi 17 novembre 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 23 novembre à 20h30 à la salle polyvalente, sans public, mais pour autant sans être à huis clos.
Seuls les journalistes qui pourront justifier de leur déplacement professionnel pourront assister à la réunion.

Le prochain conseil municipal se tiendra ce lundi 23 novembre à 20h30 à la salle polyvalente de Mouazé.

Malgré les dispositions liées à l’état d’urgence sanitaire et notamment la mise en place du confinement, les Conseillers Municipaux sont autorisés à se réunir dans le cadre de la mission d’intérêt général et sur demande de l’autorité administrative.

Conformément aux stipulations de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, la séance de conseil municipal de lundi aura lieu sans public, sans être à huis clos. En effet, seuls les journalistes qui pourront justifier de leur déplacement professionnel pourront assister à la réunion.

L’ensemble du Conseil Municipal est désolé pour le public qui ne pourra participer aux échanges mais il se tient à disposition des administrés pour retranscrire les échanges.

Ordre du jour

L’ordre du jour peut être consulté dans le document suivant :

PDF - 262.2 ko
Convocation Conseil Municipal 23 novembre 2020